COMPTE  RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2011

 

 

 

Le 20 décembre  2011 à 19 heures  le Conseil Municipal de Châtillon/Cluses, légalement convoqué le 13 décembre 2011, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Bernard Cartier, Maire.

 

Il est procédé à l’appel nominal :

                              

Présents: Messieurs CARTIER, , GUYOT, HUGARD, POURRET, CHANCEREL, BETEMS,  LAVANCHY, GRANGERAT, GUICHARD -  Mesdames , LATHUILLE, ORSAT, FOURNIER, RASSIAT

 

 Absents excusés : Mrs Jordanis et Baud   

 

Procurations : Mr Jordanis à Mr Hugard

                          Mr Baud à Mme Orsat           

                         

VOTANTS  : 15

 

 

 

 

  

 

v     Approbation des statuts de la Communauté de Communes des Montagnes du Giffre :

Votants : 14    Absent : Mr Chancerel

Par 12 voix pour, 1 Contre et 1  abstention  le Conseil Municipal a approuvé les statuts de la Communauté de Communes des Montagnes du Giffre. 

 

 

v    Election des 3 délégués communautaires :

Mrs Bernard CARTIER, François GUYOT et Mme ORSAT Nadine ont été désignés pour représenter la Commune auprès de la Communauté de Communes des Montagnes du Giffre.

 

 

v    Modification du tracé du chemin rural de Larroz aux Raies :

Par courrier du 5 décembre 2011,  un habitant du hameau de Larroz a demandé d’entériner l’échange de parcelles accepté par le Conseil Municipal en date du 3 décembre 2008.

La nouvelle proposition est plus intéressante pour la commune puisque l’échange envisagé avantage celle-ci  de 24 m2.

Le Conseil Municipal,  a accepté par 9 voix pour et 6 abstentions le nouveau tracé proposé du chemin rural et a autorisé le Maire à signer tous documents correspondants.    

 

 

v    Pour information : Virements de crédits :

Mr le Maire a fait procéder à deux virements de crédit :

-          Cpt 022 (dépenses imprévues) : - 8 000 €

-          Cpte 014 (Reversement sur FNGIR) : + 8 000 €

 

-          Cpte 022 (dépenses imprévues) : - 18 711.61 €

-          Cpte 6554 (contributions aux organismes de regroupements) : + 18 711.61 €

 

 

 

Séance levée à

20 H 30

Fait à Châtillon/Cluses,

Le 20 décembre 2011

Le Maire :

B. CARTIER